Présentation de la marque VENTILATION FILTRANTE CONTROLÉE
Déposée le 20 février 2002 par HAVARD Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « VENTILATION FILTRANTE CONTROLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est HAVARD Pascal domicilié(e) 44, Cours Tolstoï,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAVARD Pascal domicilié(e) 44, Cours Tolstoï,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.
La marque VENTILATION FILTRANTE CONTROLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTILATION FILTRANTE CONTROLÉE est expirée depuis le 20 février 2012.
HAVARD Pascal - 44, Cours Tolstoï,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
HAVARD Pascal - 44, Cours Tolstoï,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Aspirateurs de poussières ; tuyaux d'aspirateurs de poussières ; centrales et installations de machines d'aspiration de poussières à usage domestique ; cartouches pour machines à filtrer ; machines à filtrer ; filtres. Appareils et machines pour la purification de l'air ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; appareils de conditionnement d'air ; matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air ; ventilateurs d'extraction et de soufflage ; bouches d'extraction et de soufflage ; entrée d'air ; prise d'aération. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et maintenance des installations d'aspiration de poussières ; installation et maintenance des installations de ventilation et d'aération.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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